Délibérations 2016 Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2016. ANNEE numéro OBJET 2016 31_16 Accordant une subvention au comité organisateur local des 1er jeux de l’archipel des Marquises HIVA OA pour l’exercice 2016. 2016 30_16 Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation du logiciel e-Assemblée. 2016 29_16 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des élus et du juriste courant novembre 2016. 2016 28_16 Portant modification des statuts de la CODIM. 2016 27_16 Adoptant le principe de l’opération « Projet de construction du siège de la CODIM à Hiva Oa » confiant l’assistance à la maîtrise d’ouvrage à la DIP, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIP. 2016 26_16 Définissant le montant de subvention aux comités du tourisme des Marquises. 2016 25_16 Adoptant le budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la CODIM. 2016 24_16 Adoptant le principe des fiches d’actions de la pêche, de l’agriculture, du patrimoine culturel. 2016 23_16 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, des frais relatifs au déplacement à UA-HUKA de Teikiatuanui GAUBIL stagiaire à la CODIM en Master I en aménagement du Territoire local. 2016 22_16 Portant décision modificative du budget de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2016, section de fonctionnement 2016 21_16 Accordant une subvention à l’association MATA KITE 2016 20_16 Portant appel à projet pour le développement économique et l’aménagement de l’espace, des communes des Marquises 2016 19_16 Autorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la société EGIS EAU relative à l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku-Hiva » 2016 18_16 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de UA-HUKA 2016 17_16 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité de tourisme de FATU-HIVA 2016 16_16 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de UA-POU 2016 15_16 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de NUKU-HIVA 2016 14_16 Relative à la prise en charge des dépenses en matériel informatique, en mobilier et d’autres fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de TAHUATA 2016 13_16 Relative à la prise en charge des dépenses e matériel informatique, en mobilier et d’autre fournitures destinée au fonctionnement du comité du tourisme de HIVA-OA 2016 12_16 Autorisant l’engagement des dépenses dans l’article 6232 Fête et cérémonie 2016 11_16 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2015 constatés au Compte administratif 2015 2016 10_16 adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2015, constatant la concordance entre le Compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015 2016 09_16 adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva » 2016 09_16 adoptant le principe de l’opération « Etude d’un plan de gestion de déchets de la commune de Nuku Hiva » 2016 08_16 accordant une subvention au comité « RADIO MARQUISES » pour l’exercice 2016 2016 07_16 accordant une subvention à l’association KAMAVE pour l’exercice 2016. 2016 06_16 accordant une subvention à l’association « MEJ MARQUISES » pour l’exercice 2016 2016 05_16 accordant une subvention la Fédération d’Entraide Polynésienne de sauvetage en Mer pour l’exercice 2016 2016 04_16 autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires en FRANCE du 8 avril 2016 au 18 avril 2016. 2016 03_16 adoptant le principe de l’opération « ACQUISITION DE 500 MATELAS ». 2016 02_16 adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2016 2016 01_16 Portant attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur Alain TERRAL, trésorier des Îles du Vent des Australes et des Archipels et comptable du syndicat au 1er janvier 2015.
