Délibérations 2013

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2013:

ANNEE	numéro	OBJET
2013	37_13	Adoptant le principe de l’opération » acquisition et mise en place de panneaux signalétiques touristiques harmonisés à l’échelle de l’archipel des Marquises
2013	36_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement du chef de projet de l’UNESCO
2013	35_13	Accordant une subvention à l’association à l’association » TE HIA TAI KE NUI » pour l’exercice 2014
2013	34_13	Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2014
2013	33_13	Relative au partenariat avec le DPC pour l’utilisation des logiciels AGEDI
2013	32_13	Relative à l’adhésion au syndicat mixte AGEDI
2013	31_13	Adoptant la principe de l’opération » réhabilitation des décharges communales de TAHUATA,FATU IVA, UA HUKA et NUKU HIVA » confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, autorisant le Président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°06-2013 du 02 février 2013
2013	30_13	Adoptant le principe de l’opération » mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA « , confiant la maîtrise d’œuvre à la DIPAC, aurorisant le président de la CODIM à signer la convention avec la DIPAC, annule et remplace la délibération n°05-2013 du 02 février 2013
2013	29_13	Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ACCD’OM du 12 au 16 novembre 2013, à Paris, et au congrès de l’AMF du 18 au 22 novembre 2013, à paris
2013	28_13	Relative à la participation au congrès du vice-président de la CODIM au congrès mondial des aires marines protégées du 21 au 25 octobre 2013, à Marseille.
2013	27_13	Accordant une subvention à l’association » A.P.E.L CED ST. JOSEPH TAIOHAE » pour l’exercice 2013
2013	26_13	Portant décision modificative du budget de la Communauté de commune des îles Marquises (CODIM), exercice 2013, section de fonctionnement
2013	25_13	Modifiant la DELIBERATION N°17-2013 du 31 mai 2013, Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises
2013	24_13	Accordant une subvention à l’association » DISTRICT DU FOOT-BALL DE UA POU » pour l’exercice 2013
2013	23_13	Accordant une subvention à l’ACADEMIE MARQUISIENNE » TUHUNA EO ENATA » pour l’exercice 2013
2013	22_13	Accordant une subvention à la ligue marquisienne de va’a pour l’exercice 2013
2013	21_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 31 mai et 1er juin
2013	20_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6256, missions, des frais relatifs au déplacement d’un agent du Service de l’agriculture
2013	19_13	Accordant une subvention à » RADIO MARQUISES » pour l’exercice 2013
2013	18_13	Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’installation et la maintenance du matériel informatique
2013	17_13	Adoptant le budjet supplémentaire, exercice 2013 de la communauté de communes des Iles Marquises
2013	16_13	Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2012 constatés au Compte administratif 2012
2013	15_13	Adoptant le compte administratif de la communauté de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2012, contatant la concordance entre le Compte administratif 2012 et le compte de gestion 2012
2013	14_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du conseil communautaire du 1er et 02 mars 2013
2013	13_13	Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché et l’avenant concernant l’aménagement des chemins de randonnées aux Marquises avec la société JF BUTAUD
2013	12_13	Portant modification des statuts de la CODIM
2013	11_13	Annulant et remplaçant la délibération n°41-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant le Président à avoir recours à du personnel temporaire sous certaines conditions
2013	10_13	Annulant et remplaçant la délibération N°38-2012 du 26 octobre 2012, Autorisant la réalisation des heures supplémentaires par les agents de la CODIM à compter du 1er décembre 2012
2013	09_13	Portant composition de la commission d’examen de candidature au recrutement du personnel de la CODIM
2013	08_13	Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005
2013	07_13	Portant création d’un emploi permanent en application de l’article 36 de l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005
2013	06_13	Adoptant le principe de l’étude relative à la réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU-IVA, UA HUKA et NUKU HIVA
2013	05_13	Adoptant le principe de la maitrise d’œuvre » la mise en œuvre de la gestion des déchets à TAHUATA, FATU-IVA et UA HUKA «
2013	04_13	Accordant une subvention à l’association sportive du collège CETAD de TAIOHAE pour l’exercice 2013
2013	03_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatifs au repas du Conseil communautaire des 01 et 02 février 2013
2013	02_13	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais de déplacement et d’hébergement des délégués relatifs aux obsèques de l’Evêque monseigneur Hervé LECLEACH
2013	01_13	Annulant et remplaçant la délibération n°17-2012 du 28 avril 2012 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché » Structuration et développement du tourisme aux Marquises » avec CREOCEAN Polynésie, MAHOC et ARCHIPELAGOES, représentés respectivement par M. Olivier LEBRUN, Mme Christine LE GARGASSON et M. Stéphane RENARD