Délibérations 2011

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2011:

ANNEE	numéro	OBJET
2011	33_11	Portant création d’une commission de pilotage des études participant à la définition du projet de développement économique de la CODIM
2011	32_11	Considérant que la commission financière budgétaire a déclaré infructueux à l’unanimité les appels d’offre sur l’artisanat et l’agriculture
2011	31_11	Optant pour le passage au contrôle à postériori dès le 01 janvier 2012 dans le cadre de l’application du Code Général des Collectivités Territoriales
2011	30_11	Définissant les critères et modalités d’attribution des subventions CODIM
2011	29_11	Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2012
2011	28_11	Accordant une subvention à « RADIO MARQUISES «
2011	27_11	Accordant une subvention à l’association « COMTE ORGANISATEUR DU MATAVAA O TE HENUA ENANA TAIOHAE » , pour l’exercice 2011, préparation du festival des Marquises.
2011	26_11	Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais de repas du Conseil communautaire du 09 novembre 2011
2011	25_11	Autorisant le président de la CODIM à signer le marché » du Tourisme » avec Le groupement CREOCEAN Agence Pacific- MAHOC – ARCHIPELAGOES.
2011	24_11	Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d’intérêt communautaire. Texte(s) modificatif(s): Abrogée par: délibération n°28-2017 du 20 décembre 2017
2011	23_11	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), section de fonctionnement.
2011	22_11	Autorisant le président de la CODIM à signer le marché » Elaboration Schéma Directeur des Transports Maritimes Interinsulaires 2012-2027 dans l’archipel des Marquises » avec les société KHER Consultant et CREOCEAN représentées par Philippe KURPISZ et Olivier LEBRUN.
2011	21_11	Adoptant le principe de l’opération «acquisition d’un climatiseur».
2011	20_11	Autorisant le président de la CODIM à signer le marché « aménagement de sentiers de randonnées… (PIPRM) » avec la société T.S. Consulting représentée par M. Tepuanui SNOW.
2011	19_11	Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6256, missions, des frais relatif au déplacement des deux agents du Service de la pêche.
2011	18_11	Décision de financement d’une partie du film documentaire de Caroline MARIE sur le MOTU HAKA et la culture marquisienne.
2011	17_11	Accordant une subvention à la ligue marquisienne de Va’a.
2011	16_11	Relative au partenariat avec le SPCPF pour l’utilisation des logiciels WIN-M14 et WIN-PAYE (comptabilité M14 et paie) d’A.GE.D.I.
2011	15_11	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section d’investissement
2011	14_11	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises, section de fonctionnement
2011	13_11	Portant création de postes budgétaires sur la liste des emplois de la communauté de communes des îles Marquises
2011	12_11	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises.
2011	11_11	Portant composition de la commission des affaires financières, budgétaires et d’ouverture des plis consécutive à un appel d’offre.
2011	10_11	Autorisant la prise en charge par le budget communal, compte 6232, fêtes et cérémonies, des frais relatif au repas du Conseil communautaire du 01 avril 2011
2011	09_11	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises.
2011	08_11	Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc).
2011	07_11	Portant adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes des îles Marquises
2011	06_11	Autorisant le président à rechercher un local destiné à servir de bureau et de salle de la Communauté de Communes des Iles Marquises, à Tahiti, et à signer le bail de location
2011	05_11	Autorisant le président à signer avec la commune de HIVA OA un bail de location pour un local destiné à servir de bureau de la Communauté de Communes des Iles Marquises
2011	04_11	Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises
2011	03_11	Fixant les indemnités de fonction du président de la communauté de communes des îles Marquises
2011	02_11	Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des îles Marquises, exercice 2011
2011	01_11	Autorisant le président de la Communauté de communes des îles Marquises à signer avec la Polynésie française la convention formalisant de la Polynésie française à la réalisation du projet de développement économique des îles Marquises.