Délibérations 2017 Vous trouverez ici toutes les délibérations prises par le conseil communautaire dans l’année 2017. ANNEE numéro OBJET 2017 28_17 Portant modification de la délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au Bureau de la communauté de communes des îles Marquises. Modifiant: Délibération n°07-2014 du 25 avril 2014 2017 27_17 Portant modification de la délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises. Modifiant: Délibération n°06-2014 du 25 avril 2014 2017 26_17 Portant élection des membres d’une commission d’appel d’offres. 2017 25_17 Fixant les frais de mission des agents de la communauté de communes des îles Marquises. Texte(s) modificatif(s): Abrogeant: Délibération n°27-2014 du 12 septembre 2014 Délibération n°24-2011 du 09 novembre 2011 2017 24_17 Fixant le régime indemnitaire de la communauté de communes des îles Marquises. Texte(s) modificatif(s): Abrogeant: Délibération n°16-2014 du 25 juin 2014 Délibération n°39-2012 du 27 octobre 2012 Délibération n°37-2012 du 27 octobre 2012 2017 23_17 Portant approbation d’un projet de création d’un plan de gestion des espaces maritimes (PGEM) dans l’archipel des îles Marquises (CODIM). 2017 22_17 Approuvant le principe de la programmation du projet de pêche Hiva Toa. 2017 21_17 Portant renouvellement de la composition des membres du bureau de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM). 2017 20_17 Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des îles Marquises (CODIM) exercice 2017, section d’investissement et de fonctionnement. 2017 19_17 Accordant une subvention à la Fédération Tahitienne de Foot Ball. 2017 18_17 Accordant une subvention au Comité « Radio Marquises » exercice 2017 de la CODIM. 2017 17_17 Accordant une subvention à l’Association Tama O Hiva. 2017 16_17 Accordant une subvention au Comité des Sports et de Jeunesse de Nuku Hiva. 2017 15_17 Adoptant le budget supplémentaire exercice 2017 de la CODIM. 2017 14_17 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement des membres de la CODIM à Fakarava du 26 juin au 7 juillet 2017. 2017 13_17 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, des frais relatifs au déplacement international des membres de la CODIM à New York du 1er juin au 12 juin 2017. 2017 12_17 Création d’une commission sportive et culturelle de la CODIM et désignation des membres de cette commission. 2017 11_17 Portant décision modificative du budget de la Communauté de Communes des Iles Marquises (CODIM), exercice 2017, section de fonctionnement. 2017 10_17 Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2016 constatés au Compte administratif 2016. 2017 09_17 Adoptant le compte administratif de la Communauté de Communes des Iles Marquises pour l’exercice 2016, constatant la concordance entre le Compte Administratif 2016 et le Compte de Gestion 2016. 2017 08_17 Approuvant le principe de la programmation du projet de construction du siège de la Communauté de Communes des Iles Marquises. 2017 07_17 Autorisant la prise en charge par le budget de la CODIM, compte 6532, des frais relatifs au déplacement international des délégués communautaires à Fidji dans le courant du mois de Mars 2017 2017 06_17 Accordant une subvention au comité organisateur du Festival des Arts des Marquises de TAHUATA pour l’exercice 2017 2017 05_17 Accordant une subvention pour l’exercice 2017 à l’association « Jeunesse Marquisienne » du collège TE TAU VAE IA de Taiohae 2017 04_17 Accordant une subvention à l’association « PATUTIKI » pour l’exercice 2017 2017 03_17 Accordant une subvention à l’association «TAPA, de l’Asie du Sud-Est à la Polynésie Orientale » pour l’exercice 2017 2017 02_17 Autorisant le Président de la CODIM à signer l’avenant n°1 du marché N°05-2014 sur la mise en œuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises Lot 2 « Marquises Nord » : UAHUKA et Intercommunalité représenté par la société SPEED 2017 01_17 Adoptant le budget primitif de la communauté de communes des Iles Marquises, exercice 2017
