Délibérations 2014

Veuillez trouver ici toutes les délibérations prises lors des conseils communautaires de l’année 2014:

ANNEE	numéro	OBJET
2014	28_14	Autorisant le Président à obtenir un agrément avec l’agence du service civique prévoyant l’accueil de personnes volantaires pour missions au titre de l’aménagement de l’espace et du développement économique des Marquises
2014	27_14	Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la CODIM lors des missions d’intérêt communautaire. Texte(s) modificatif(s): Abrogée par: délibération n°25-2017 du 20 décembre 2017
2014	26_14	Fixant le cadre de prise en charge des frais de déplacement des élus lors des missions d’intérêt communautaire (réunions, stages, formations, informations, etc).
2014	25_14	Portant décision modificative du budget de Communauté de communes des îles Marquises (CODIM), exercice 2014, section de fonctionnement
2014	24_14	Accordant une subvention à l’association pour les recherches scientifiques et historiques sur EIAO (ARSH-EIAO) pour l’exercice 2014
2014	23_14	Accordant une Fédération culturelle et environnementale des Marquises » MOTU HAKA » pour l’exercice 2014
2014	22_14	Accordant une subvention au comité organisateur du festival des Arts des Marquises de HIVA OA pour l’exercice 2014
2014	21_14	Relative à la participation de la délégation communautaire au congrès de l’ AMF du 24 au 27 novembre 2014, a Paris
2014	20_14	Modifiant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013
2014	19_14	Accordant une subvention à l’association » TAPA DU PACIFIQUE » pour l’exercice 2014
2014	18_14	Autorisant le Président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération : Mise en œuvre de la gestion des déchets ménagers des communes des îles Marquises (TAHUATA, FATU IVA » lot 1 » UA HUKA » lot 2 « ) avec la société EGIS STRUCTURE ET ENVIRONNEMENT pour le lot 1 et la société SPEED pour le lot 2
2014	17_14	Autorisant le président de la CODIM à signer le marché concernant l’opération » réhabilitation des décharges communales de TAHUATA, FATU IVA, UA-HUKA et NUKU HIVA » avec la société » SPEED «
2014	16_14	Fixant le régime indemnitaire des agents de la CODIM Texte(s) modificatif(s): Abrogée par: délibération n°24-2017 du 20 décembre 2017
2014	15_14	Portant sur la prise en charge des frais de déplacement et de déménagement des agents de la CODIM dans le cadre d’un changement de domicile personnel ou familial sur une autre île
2014	14_14	Délibération portant modification de la délibération créant l’emploi de charge de mission développeur de la CODIM
2014	13_14	Adoptant le budget supplémentaire, exercice 2014 de la CODIM
2014	12_14	Affectant les résultats de fonctionnement de l’exercice 2013 constatés au compte administratif 2013
2014	11_14	adoptant le compte administratif de la communauté de communes des îles Marquises pour l’exercice 2013, constatant la concordance entre le Compte administratif 2013 et le compte de gestion 2013
2014	10_14	Portant création des commissions de la CODIM et portant désignation des membres de ces commissions
2014	09_14	Fixant les indemnités de fonction du vice-président de la communauté de communes des îles Marquises
2014	08_14	Fixant les indemnités de fonction du président de la CODIM
2014	07_14	Déléguant des attribution au bureau de la CODIM Texte(s) modificatif(s): Modifiée par: délibération n°28-2017 du 20 décembre 2017
2014	06_14	Déléguant des attributions au Président de la communauté de communes des îles Marquises Texte(s) modificatif(s): Modifiée par: délibération n°27-2017 du 20 décembre 2017
2014	05_14	Portant élection du bureau exécutif de la CODIM et désignation de son comptable public
2014	04_14	Autorisant le président de la CODIM à signer le marché » du tourisme » avec ARCHIPELAGOES
2014	03_14	Portant décision modificative du budget primitif de la Communauté de communes des îles Marquises ( CODIM ), exercice 2014 en section de fonctionnement
2014	02_14	Accordant une subvention à l’association » COMITE EO HIMENE » pour l’exercice 2014
2014	01_14	Accordant un complément à la subvention de l’association » TE HIA TAI KE NUI » pour l’exercice 2014