Conseil communautaire n°1-2022

Le Conseil de la Communauté de Communes des Îles Marquises se réunira:

Les vendredi 7 et samedi 8 janvier 2022 à Hiva Oa

1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
2. APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 NOVEMBRE 2021
3. ÉDUCATION FINANCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL, UNE SOLUTION D’AVENIR
4. CULTURE
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT SOUTIEN À L’ACADÉMIE MARQUISIENNE TUHUNA ÈO ÈNATA AU PROJET DE LABELLISATION DU TAPA EN TANT QUE “TAPA” OU “TAPA DES MARQUISES”
   2. UNESCO MARQUISES
   3. PROJET “CHANTS ET DANSES TRADITIONNELLES”
5. AIRE MARINE GÉRÉE
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION ÉMETTANT LE VOEU D’INTÉGRER L’INSTANCE DE CONSULTATION DE LA SOCIÉTÉ CIVILE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L’AIRE MARINE GÉRÉE TAINUI ATEA
6. TRANSPORT MARITIME INTERCOMMUNAL INTERINSULAIRE
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION ADOPTANT LE PRINCIPE D’ACQUISITION DE DEUX VÉHICULES POUR LE SERVICE TRANSPORT MARITIME INTERCOMMUNAL INTERINSULAIRE DE LA CODIM
   2. PROJET DE DÉLIBÉRATION FIXANT LE CALENDRIER DES ROTATIONS RÉGULIÈRES DU NAVIRE TE ATA O HIVA PENDANT LA PÉRIODE FÉVRIER À AVRIL 2022
   3. PROJET DE DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE PRÉSIDENT À SIGNER AVEC LES COMMUNES MEMBRES, LA DÉCISION CONJOINTE FIXANT LES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL POUR L’EXERCICE DES MISSIONS RELATIVES AU SERVICE DU TRANSPORT MARITIME INTERCOMMUNAL INTERINSULAIRE
   4. PROJET DE DÉLIBÉRATION FIXANT L’INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ DE CAISSE AUX RÉGISSEURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ÎLES MARQUISES
   5. PROJET DE DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE PRÉSIDENT À SIGNER AVEC LES COMMUNES MEMBRES, LA DÉCISION CONJOINTE FIXANT LES MODALITÉS DES PRESTATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ DU SERVICE DE TRANSPORT MARITIME INTERCOMMUNAL INTERINSULAIRE DANS LES COMMUNES MEMBRES
   6. PROJETS DE DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION DE POSTES COMPOSANT UN ÉQUIPAGE DE LA FLOTTILLE DE LA CODIM
7. SERVICE PUBLIC ÉLECTRICITÉ
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE PRINCIPE DE L’OPÉRATION “ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE MISE EN OEUVRE DU SERVICE ÉLECTRICITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC”
8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION DÉSIGNANT LES SALLES ÉQUIPÉES DU SYSTÈME DE TÉLÉCONFÉRENCE POUR L’ORGANISATION DES SÉANCES DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE À DISTANCE PAR VISIOCONFÉRENCE OU AUDIOCONFÉRENCE
   2. PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉ – ANNÉE 2022
   3. RAPPORT DE MISSION ACCDOM ET PARIS
9. AFFAIRES JURIDIQUES
   1. PROJET DE DÉLIBÉRATION ADOPTANT LE PRINCIPE D’ADOPTER UN PACTE DE GOUVERNANCE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ÎLES MARQUISES
   2. TOILETTAGE DES STATUTS DE LA CODIM
10. FINANCES
    1. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
    2. INDEMNITÉS DES ÉLUS